Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : Juin 2026
1. Éditeur du service
- Raison sociale : HubSuite
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 1 000,00 euros
- RCS : 104 441 035 R.C.S. Lille Métropole
- EUID : FR5910.104441035
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR22104441035
- Siège social : 29 rue de Menin, 59700 Marcq-en-Baroeul, France
- Date d'immatriculation : 07/05/2026
2. Direction
- Président : la société MONIQUE, SARL à associé unique (RCS Lille Métropole 103 197 810), représentée par M. Thomas Huyghe
- Directeur de la publication : M. Thomas Huyghe (en sa qualité de représentant légal de la société présidente)
- Directeur général : M. Matteo Lafraise
3. Contact
- Email : privacy@hubsuite.fr
- Adresse postale : HubSuite SAS, 29 rue de Menin, 59700 Marcq-en-Baroeul, France
4. Hébergeur
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site : vercel.com
5. Propriété intellectuelle
- L'ensemble des éléments du service (textes, illustrations, logos, code source, marques) est protégé. Toute reproduction ou exploitation non autorisée par HubSuite SAS est interdite. Les contenus de formation publiés par les organismes de formation restent la propriété de ces derniers.
6. Données personnelles
- Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.
7. Droit applicable
- Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.